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Direitos Humanos | Conselho da Europa: Portugal e o Conselho da Europa

Résolution Nº 563 (1974)

relative à la situation au Portugal

Recommandation Nº 740 (1974)

relative à la situation au Portugal

Résolution Nº 593 (1975)

relative à la situation au Portugal

Résolution Nº 601 (1975)

relative à la situation au Portugal

Résolution Nº 627 (1976)

relative à la situation au Portugal

Résolution Nº 628 (1976)

relative aux réfugiés en provenance des anciennes colonies portugaises d'Afrique

AVIS Nº 78 (1976)

sur l'adhésion du Portugal au Conseil de l'Europe

Résolution Nº (76) 37

Invitation au Portugal à devenir membre du Conseil de l'Europe (adoptée par le Comité des Ministres le 21 septembre 1976, lors de la 260e réunion des Délégués des Ministres)

Résolution Nº (76) 44

amendant, à la suite de l'adhésion du Portugal, la résolution (74) 25 modifiée par la résolution (74) 41 fixant les barèmes de contributions des Etats membres aux budgets du Conseil de l'Europe (adoptée par le Comité des Ministres le 12 novembre 1976, lors de la 262e réunion des Délégués des Ministres)

Résolution Nº (76) 45

amendant, à la suite de l'adhésion du Portugal au Conseil
de l'Europe, la Résolution (71) 1 modifiée par la Résolution (74) 42 relative aux bâtiments du Conseil de l'Europe (adoptée par le Comité des Ministres le 12 novembre 1976, lors de la 262e réunion des Délégués des Ministres)

Résolution Nº (76) 46

amendant l'annexe V de la Résolution (74) 25 à la suite de l'adhésion du Portugal et du Liechtenstein à l'Accord partiel sur le Fonds de réétablissemente (adoptée par le Comité des Ministres le 12 novembre 1976, lors de la 262e réunion des Délégués des Ministres)

Résolution Nº 714 (1980)

relative aux aspects agricoles de l'élargissement des Communautés européennes

Recommandation Nº 905 (1980)

relative à la coopération entre les pays du Nord et du Sude l'Europe et aux suites données à la Recommandation 861 (1979)

Résolution Nº 966 (1991)

relative au Timor oriental

Résolution Nº (92) 18

concernant l'octroi du diplôme européen à la Réserve Naturelle des Iles Sauvages - (Portugal) (adoptée par le Comité des Ministres le 18 mai 1992, lors de la 476e réunion des Délégués des Ministres)

Résolution Nº (97) 19

concernant le renouvellement du Diplôme européen octroyé à la Réserve naturelle des îles Sauvages (Portugal) (adoptée par le Comité des Ministres le 30 septembre 1997, lors de la 602e réunion des Délégués des Ministres)

Recommandation 1318 (1997)

relative au Conseil de l'Europe et l'Expo '98

 

 
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